Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL LES ROSES BLEUES
Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3478424
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2017
FESTIVAL LES ROSES BLEUES de Commerces et Acteurs Economiques

Présentation de la marque FESTIVAL LES ROSES BLEUES

Déposée le 1 février 2007 par l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTIVAL LES ROSES BLEUES »

Le déposant est l'association loi 1901 Commerces et Acteurs Economiques domicilié(e) Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL LES ROSES BLEUES est expirée depuis le 1 février 2017.

Commerces et Acteurs Economiques a également déposé les autres marques suivantes : FESTIVAL LES ROSES BLEUES , CAEM , LA FETE DES SAVEURS D'AUTOMNE , Les lumières de Noël , Commerces Acteurs Economiques Montbéliard , Les lumières de Noël , COMMERCES ET ACTEURS ECONOMIQUES MONTBELIARD , UNE ENVIE, UN BESOIN


Commerces et Acteurs Economiques Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Espace Associatif, 1 rue du Château,25200 MONTBELIARD - 25200 - France


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, progiciel, logiciel, lecteurs de cartes, cartes de réduction, lecteurs de codes a barres, cartes à mémoire, cartes à puce ou à microprocesseur, bandes vidéos, distributeurs de tickets, compacts disques (audio, vidéo), disques optiques, enseignes lumineuses, étiquettes électroniques pour marchandises, films impressionnés.

Affiches, tickets, cartes, cartes de réduction, chèques, étiquettes, papiers, tout support en papier et carton, chéquiers, almanach, calendriers, catalogues, fournitures scolaires, journaux, livres, articles de papeterie, photographies, cartes postales, prospectus, publications, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastique, tickets (billets), revues, magazines, cartes à gratter.

Vêtements, costumes, costumes de mascarade.

Fleurs naturelles, compositions florales, arbustes.

Publicité, aide la direction d'entreprises industrielles et commerciales, promotion de ventes pour des tiers et notamment pour des commerçants ou réseaux de commerçants. Gestion de fichiers informatiques, conseil en organisation des affaires. Conseil en organisation et direction des affaires, agence d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimes), location de distributeur automatiques, études de marches, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, organisation de foires à but commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, service de revue de presse, promotion des ventes pour des tiers.

Service de cartes de crédit, service de cartes de débits, service de carte de réduction, émission de chèques, émission de chèques de réduction, émission de chèques de voyages.

Education, divertissement, activité sportives et culturelles, services de club (divertissement, éducation), organisation et conduite de colloque, organisation de compétitions sportives, organisation de concours et de jeux, organisations d'animations et de jeux dans les rues, organisation et conduite de conférences, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), formation pratique, (démonstrations), information en matière de divertissement, publication de livres, publication de journaux, organisation de loteries, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de congrès de symposiums, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Parc d'attractions, organisation de concerts et de bals ; organisation de spectacles (services d'imprésario), production de spectacles, représentation de spectacles.

Services de restauration ; services de bars, de buvette ; location de logement temporaires, services de traiteurs ; location de tentes, location de salles de réception.

Service d'horticulture ; service de pépiniériste ; composition florale ; confection de couronnes (art floral) ; service de jardiniers paysagistes.